Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom : Fabrice Frattini
Forme juridique : Micro-entrepreneur
Activité : Conception et développement de sites web
Nom commercial : Studio Sarmate
Adresse : 95 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94000 Créteil
Téléphone : 06 51 63 82 07
E-mail : contact@sarmate.net
SIRET : 94926213300026
2. Hébergeur
O2Switch
222-200 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand — France
Site : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, structure) est la propriété exclusive de Studio Sarmate ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
4. Conditions d’utilisation
Le site studio.sarmate.net a pour objet de présenter les services proposés par Studio Sarmate, notamment la création de sites vitrines, boutiques en ligne et outils web sur mesure. Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
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6. Données personnelles & Confidentialité
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8. Facturation
Les prestations réalisées par Studio Sarmate sont facturées sans TVA conformément à l’article 293 B du Code général des impôts (régime de la micro-entreprise).
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Politique de confidentialité
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